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Cette rubrique rassemble les informations qui concernent spécifiquement votre filière
Filière : Ouvriers
Décret n° 2009-1711 du 29 décembre 2009
Décret n° 2009-1711 du 29 décembre 2009 modifiant divers décrets portant statut particulier de cadres d’emplois des catégories B et C de la fonction publique territoriale
Résultats nationaux des élections Régions
CTP/CHS/CAP Conseils Régionaux
Contrôleur territorial : Examen professionnel en 2008
Arrêté du 4 février 2008
Journal filière ouvrière
Retraites des détachés sans limitation de durée
Les fonctionnaires détachés, notamment ceux qui se trouvent transférés avec la loi de décentralisation auront ainsi la possibilité d’opter, pour le déroulement de carrière le plus avantageux.........lire la suite
décret n°2006-1687 du 22 décembre 2006
organisation des carrières des fonctionnaires territoriaux de catégorie C
Décret n° 2006-1761 du 23 décembre 2006
relatif aux corps des adjoints techniques
LOI n°84-53 du 26 janvier 1984
Fonction Publique Territoriale
L’UNION NATIONALE DES SGPEN-CGT décide à nouveau de s’adresser à l’ensemble des TOS après la première date butoir du 31 août 2006, pour effectuer leur droit d’option....
les chiffres
Pôle d’information des Collectivités locales de la Caisse des Dépôts et Consignations .
Courrier SGPEN-CGT/ Fédération CGT des services publics
Elections professionnelles 2006 dans les Conseils régionaux
Profession de foi pour les élections au Comité technique paritaire du Conseil régional
Journée du 8 juin en Ille et Vilaine
Grève et actions
Le choix d’option
Résultat National
Elections des représentants des Personnels Aux Commissions Administratives Paritaires Nationales
Inhalation des fibres d’amiante
Enquête amianteAccord-cadre du 16-10-2001
AMÉNAGEMENT ET RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL PERSONNELS IATOSS ET D’ENCADREMENT - CADRAGE NATIONAL
type de fonctionnement
Type de fonctionnement d’une cuisine centrale
agents de maîtrise territoriaux qualifiés
Décret n° 2005-1485 du 30 novembre 2005 portant échelonnement indiciaire applicable aux agents de maîtrise territoriaux qualifiés des établissements d’enseignement...
loi N° 2004-809 du 13 août 2004
Relative aux libertés locales et responsabilités locales