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CTP / CHS/ CAP
Documents relatifs aux CTP,aux CHS et aux CAP. Résultats des élections par Régions Protocoles d’accords etc...
l’Union nationale des SGPEN-CGT et de la Fédération CGT des services publics
c’est quoi ? à quoi ça sert ?
Décret n° 2008-693 du 11 juillet 2008
répartition des fonctionnaires territoriaux en groupes hiérarchiques
Droit syndical dans la fonction publique territoriale
Elections CTP et CHS Régions résultats connus à ce jour
Elections CTP /CHS de La Martinique
Circulaire du 20 juin 2008
Information prochaines élections CAP dans la FPT
c’est quoi ? ça sert à quoi ?
élections CTP et CHS Régions
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